Conditions générales de vente

• CATALOGUE DES PRODUITS :

Chaussettes-nature est une branche des activités de  JP CADOR enseigne : Côté Soleil, situé 356, rue de Calvi 74330 Epagny France SIRET 301 633 194 .
Chaussettes-nature.com propose la vente de produits à partir d'un catalogue accessible sur Internet.
N° de TVA : FR 77 301 633 194

• PRIX DE VENTE :

Les prix des produits facturés sont ceux figurant sur le catalogue électronique au moment de la commande. Les prix de vente s'entendent en prix net, toutes taxes comprises.

FRAIS DE LIVRAISON :

Toute commande est majorée d'une participation forfaitaire aux frais de traitement et d'expédition variant selon sa destination, à savoir :
France métropolitaine : 5,50 €
DOM TOM, Union Européenne : 10,00 €
U.S.A., Canada : 30 €

Les frais de livraisons sont offerts pour toutes commandes, livrées en France métropolitaine, dont le montant est supérieur ou égal à 50,00 € TTC .
 

• DELAI DE LIVRAISON :

Les produits sont livrés en courrier suivi par Colissimo ou Distingo à l'adresse indiquée par le client dans un délai de 3 à 5 jours ouvrables. L'expéditeur se réserve le droit d'utiliser tout autre moyen de livraison dans le respect des délais et frais prévus. Les délais de livraison peuvent varier en cas de difficultés d'acheminement, de rupture de stocks ou périodes de vacances qui seront alors signalés par courrier électronique au client. Les jours ouvrables ne comprennent pas les week-end et jours fériés. Pour les livraisons internationales, en fonction des produits et des régions, les délais peuvent varier de plusieurs semaines.

• FIDELITE :

Notre programme de fidélité : avec sa 3ème commande, le client recevra un chèque cadeau de 5€,   puis avec sa 4 ème commande; il recevra un code de remise valable sur tous ses achats et cette remise augmentera au rythme de ses achats, jusqu'à 10% si le client utilise son code au moins une fois par an.

• RESERVES :
  
  Le client devra s'assurer du bon état de la livraison. En cas de dommages constatés ou supposés, il appartient au client d'émettre des réserves auprès du livreur et d'en informer Côté Soleil par lettre recommandée AR dans un délai maximum de 48 heures.
   
• NON DISPONIBILITE :
  
  Côté Soleil s'efforcera de satisfaire les demandes du client et d'exécuter les commandes de produits et services de ce dernier. Cependant, Côté Soleil ne sera pas tenue d'accepter toutes les commandes et ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard du client en cas de retard de livraison ou de non disponibilité temporaire ou permanente de produits.
   
• RETOURS :
  
  Les échanges et remboursement sont possibles. Les marchandises sont renvoyées à vos frais, sauf erreur de notre part. Seuls les articles qui respectent les conditions suivantes seront acceptés :
  Ils doivent être retournés dans un délai maximum de 7 jours ouvrables après réception.
  Ils doivent être neufs, non détériorés, non utilisés et dans leur emballage d'origine complet.
  Les article suivants ne seront ni repris ni échangés : slips, boxers, shortys, articles sur commande spéciale, soldes et liquidations.
  Merci de votre compréhension.
   
• PAIEMENT :
  
  Le paiement des produits et services peut s'effectuer par :
   - carte bancaire à la commande en mode sécurité,
   - chèque bancaire à l'ordre de Côté Soleil sous réserve de toutes les vérifications nécessaires. Jusqu'à réception effective de l'intégralité des sommes qui lui sont dues dans leur intégralité, Côté Soleil reste propriétaire des produits livrés et se réserve le droit de procéder à leur récupération par tous moyens mis à sa disposition en cas de défaillance du règlement définitif.
   
• LITIGES :
  
  En cas de litige, les parties font attribution de juridiction au Tribunal de Commerce 74000 Annecy France.